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Editeur
JC DOMAINE DE LA COURBE
672 route de Coemont, 72800 Le Lude
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Tél : +33 2 43 94 88 75
SIRET: 95187216700014
Code APE : 5510Z
N° TVA Intracommunautaire : FR48951872167
SARL au capital de 100 000 €
Directeur de la publication
Julie CHAPUT
Inscription sur la liste antidémarchage téléphonique
Les clients, prospects et visiteurs du présent site internet ne souhaitant pas recevoir des appels de prospection commerciale peuvent inscrire gratuitement leur numéro de téléphone fixe et mobile le site www.bloctel.gouv.fr ou par courrier à l’adresse suivante : Société Opposetel, Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret, 10 000 Troyes.
Saisie du médiateur de la consommation
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de :
Propriété intellectuelle
Les textes et visuels utilisés pour la conception du présent site internet sont la propriété exclusive de JC DOMAINE DE LA COURBE, ils sont soumis au droit d’auteur régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. Leur utilisation, reproduction ou exploitation sont soumis à l’autorisation de JC DOMAINE DE LA COURBE.
Crédits photos
Les photographies et visuels utilisés sur le site internet du Domaine de la Courbe sont soumis, de facto, au droit d’auteur régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.
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Utilisation d’images générées par intelligence artificielle
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Conception
Squilik
40 rue Chef de Baie, 17 000 La Rochelle
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Hébergement
Squilik
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